Le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Vu le décret no 72-828 du 1er septembre 1972 modifié portant réorganisation de la commission des substances explosives,
Arrête :

Art. 1er. - Sont nommés membres de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans :
a) Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs :
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau ;
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean Cheron ;
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Francis Gillon ;
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) René Amiable ;
M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-Pierre Chevallier (délégation générale pour l'armement) ;
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant ;
M. Denis Harle (président de la Commission française de normalisation « T 70 A ») ;
M. Bernard Ramackers (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Nord - Pas-de-Calais) ;
M. Henri Lorain (président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices) ;
M. Hubert Zante (secrétaire général du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices).
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits :
M. Jacques Brunet (SNPE) ;
M. Jean Monnery (société Davey-Bickford) ;
M. Gérard Chaloyard (société Nobel Explosifs France) ;
M. Daniel Van Schendel (société Lacroix) ;
M. André Choisnet (société Nitrochimie) ;
M. Philippe Somogy (société Titanite) ;
M. Bruno Chevallet (société Pyragric) ;
M. Christian Perotto (société Livbag) ;
M. Claude Roth (société Orica).
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits :
M. Jacques Guillore (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif) ;
M. Guy Touchard (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction) ;
M. Yvan Sifre (Groupe français de l'énergie explosive) ;
M. Jérôme Oghard (société Arc-en-ciel).
d) Au titre des directeurs des laboratoires agréés en vue des essais ou des contrôles sur ces produits :
Le directeur de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques, ou son représentant.

Art. 2. - M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Moreau est nommé président de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier est nommé secrétaire de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans.

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 novembre 2001.